Mentions légales du site

Challenge Site Internet Challenge Smile Pass

Le Challenge Smile Pass, accessible à l'adresse suivante : site www.challenge-smilepass.com (ci-après " le Site ") est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1. Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Challenge Smile Pass est édité par :
La société Keolis RDSO, représenté par Monsieur Arnaud Baudart, et domiciliée à l'adresse suivante : KRDSO 21 avenue Félix Louat, 60300 Senlis Téléphone : 03 44 53 93 60 / Adresse e-mail :
ci après " l'Éditeur "


Le Directeur de publication est Arnaud Baudart
Adresse e-mail de contact :
ci après " le Directeur de publication "

Le site Challenge Smile Pass est hébergé par : Café-Frappé, dont le siège est situé 13, rue Gougeard - Atelier du comte de Battine - 72000 Le Mans numéro de téléphone 02 43 81 98 47, adresse e-mail contact@cafe-frappe.fr. ci après " l'Hébergeur "

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Challenge Smile Pass. ci après les " Utilisateurs "

Article 2. Collecte de données de l'utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté

Le site Challenge Smile Pass est régi à la déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il collecte des données personnelles des Utilisateurs.

Article 3. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées à l'article 1.
Le site Challenge Smile Pass vous souhaite une excellente navigation !Mentions légales du site Challenge Site Internet Challenge Smile Pass.
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